Ecologie et Propreté

La propreté de la ville

Balayage des trottoirs et des caniveaux.
Le nettoiement des rues de la ville est un service rendu par la Municipalité par l’intermédiaire de l’équipe inter-propreté des services municipaux. Cette équipe passe régulièrement afin d’éliminer les papiers et détritus. Il n’est pas prévu dans leurs fonctions le nettoyage des fils d’eau en lieu et place des particuliers.
Il est de la responsabilité des habitants de nettoyer le trottoir et le caniveau face à leur domicile et de nettoyer les déjections de leur chien.
Il est constaté ça et là des oublis qui nuisent à la bonne image de commune propre que nous souhaiterions tous donner.
Un nettoyage de l’ensemble des voies communales est prévu la deuxième quinzaine de novembre.

Neige et glace

Par temps de neige, glace ou verglas, il est du devoir des propriétaires, concierges et locataires de dégager les trottoirs devant la façade des immeubles qu’ils occupent de façon à permettre la circulation des piétons sans danger. En cas d’accident, les propriétaires, concierges ou locataires peuvent être tenus pour responsable.
Le personnel municipal assure le nettoyage des trottoirs devant les écoles et les bâtiments publics.

Nuisances sonores

Afin de respecter la tranquillité des habitants, cris, musique, pétards, vrombissement de moteurs et toute émission de bruit supérieur à la norme sont interdits. Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit.
L’article R 48-2 du code de la santé publique s’applique à tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne, d’un animal ou le fonctionnement d’une chose, dès lors que le bruit est de nature à porter atteinte à la tranquillité par sa durée, sa répétition ou son intensité, et ce notamment entre 22h et 6h.
Les policiers municipaux, mais également la Gendarmerie peuvent venir constater les troubles, de jour comme de nuit.

Les animaux et la propreté de nos rues et espaces publics

Le règlement sanitaire départemental stipule qu’il est interdit de laisser vaquer les animaux dans les rues, sur les places et autres points de la voie publique, ainsi que dans les parcs et jardins.
Les chiens ne peuvent circuler sur la voie publique que s’ils sont tenus en laisse. Leurs besoins naturels doivent être faits dans les caniveaux, à l’extérieur des passages pour piétons.
La police municipale effectue des contrôles pour veiller au bon respect de ces consignes.

Brûlage des déchets verts et branchages

Il est impératif de favoriser la discussion et la bonne entente de voisinage afin d’éviter les différents relatifs aux plantations. La loi régit et cadre les conditions relatives aux plantations. Son application doit être scrupuleusement respectée en bonne intelligence.

Les plantations à proximité des limites de propriétés doivent respecter l’article 671 du Code Civil.
Il n’est pas permis d’avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu’à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement existants ou par des usages constants et reconnus, soit:
La distance de 2 mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse 2 mètres.
La distance d’un demi-mètre pour toutes autres plantations.

Les arbustes et arbrisseaux de toutes espèces peuvent être plantés en espalier de chaque côté du mur séparatif, sans que l’on soit tenu d’observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser de la crête du mur.